Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EXPANSOL
INTER EXPANSION, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3189685
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
EXPANSOL de INTER EXPANSION

Présentation de la marque EXPANSOL

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) INTER EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPANSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTER EXPANSION domicilié(e) 139/147 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 921 828 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTER EXPANSION, Direction Juridique, A. Bedel domicilié(e) 141 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France.

La marque EXPANSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EXPANSOL est expirée depuis le 18 octobre 2022.

INTER EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : PERCO DEPENDANCE , EXPANSOR , PERCO RESPONSABLE


INTER EXPANSION, Société anonyme - 139/147 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 320921828


INTER EXPANSION, Direction Juridique, A. Bedel - 141 rue Paul Vaillant Couturier - 92240 - MALAKOFF - France


Inscription le 22 août 2005 - Transmission totale de propriété n°416804 - Publication au BOPI 2005-08-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 9 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511690 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09

Inscription le 2 novembre 2010 - Changement d'adresse n°534857 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503039 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-27

Fonds communs de placement et service d'épargne salariale.